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3.1 Dangers naturels

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3.1.1 L'aménagement portera généralement sur des zones situées hors :

  1. des terres dangereuses adjacentes au rivage du système des Grands Lacs et du Saint-Laurent et des grands lacs intérieurs et présentant des dangers d'inondation, d'érosion ou liés aux plages dynamiques;
  2. des terres dangereuses adjacentes à des réseaux de rivières et de ruisseaux menacées de dangers d'inondation ou d'érosion;
  3. des sites dangereux.

3.1.2 L'aménagement et les modifications d'emplacement seront interdits dans :

  1. des parties désignées d'une plage dynamique;
  2. les parties désignées des zones comprises dans le niveau de crue séculaire le long des voies interlacustres (rivières St. Mary's, St. Clair, Detroit, Niagara et fleuve Saint-Laurent);
  3. un lit de crue (sauf dans les cas exceptionnels où une zone de dérogation est approuvée).

3.1.3 À l'exception des zones mentionnées en 3.1.2 ci-dessus, l'aménagement et les modifications d'emplacement peuvent être permis dans des terres dangereuses et des sites dangereux si toutes les conditions suivantes sont remplies :

  1. on peut faire face aux dangers en toute sécurité et l'aménagement et les modifications d'emplacement sont effectués conformément aux normes et procédures établies;
  2. de nouveaux dangers ne sont pas créés et les dangers existants ne sont pas aggravés;
  3. il n'y a pas de risque de conséquences nuisibles pour l'environnement;
  4. les véhicules et les gens peuvent entrer et sortir de la zone en toute sécurité en cas d'inondation, d'érosion ou autre situation d'urgence;
  5. l'aménagement n'est pas associé à des utilisations aux fins institutionnelles ou à des services d'urgence essentiels, ni à l'évacuation, à la fabrication, au traitement ou à l'entreposage de substances dangereuses.

Table des matières.