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2.5 Patrimoine culturel et ressources archéologiques

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2.5.1 Les ressources du patrimoine architectural et les paysages du patrimoine culturel seront préservés.

2.5.2 L'aménagement et les modifications d'emplacement peuvent être permis sur des terres où se trouvent des ressources archéologiques ou dans des zones offrant des possibilités archéologiques si les ressources archéologiques d'importance sont retirées et cataloguées aux fins de préservation ou si elles sont préservées sur place. Là où des ressources archéologiques d'importance doivent être préservées sur place, seuls l'aménagement et les modifications d'emplacement qui permettent de préserver l'intégrité du patrimoine seront permis.

Table des matières.