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La moraine d’Oak Ridges – Renseignements généraux

Le Plan de la ceinture de verdure (2017) comprend des terres incluses dans le Plan d’aménagement de l’escarpement du Niagara (2017) et dans le Plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges (2017). 

Le Plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges a été établi en 2002 afin de guider l’aménagement du territoire et la gestion des ressources sur le territoire de la moraine. La moraine d’Oak Ridges, qui couvre une surface d’environ 470 000 acres dans le centre-sud de l’Ontario, est une forme de relief géologique sensible sur le plan écologique.

Oak Ridges Moraine photo

La Loi de 2001 sur la conservation de la moraine d'Oak Ridges autorise la création du Plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges pour la région de la moraine d’Oak Ridges. 

La Loi de 2001 sur la conservation de la moraine d'Oak Ridges exige que les décisions prises en vertu de la Loi sur l’aménagement du territoire et de la Loi de 1998 sur les condominiums soient respectent le Plan de la moraine d’Oak Ridges.

Les politiques du Plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges et du Plan d’aménagement de l’escarpement du Niagara continuent de s’appliquer à leurs zones respectives.

Autres renseignements sur la moraine d’Oak Ridges sur cette page.

Fiches techniques pour le Plan de conservation de la moraine d'Oak Ridges

Une série de fiches techniques pour aider à mettre en œuvre les politiques du Plan.

Plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges et cartes (2002)

Le plan de conservation et les cartes de la moraine d’Oak Ridges (2002) sont demeurés en vigueur jusqu’au 1er juillet 2017, date à laquelle les modifications apportées au Plan de conservation et aux cartes de la moraine d’Oak Ridges (2017) sont entrées en vigueur.