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Le Centre d’apprentissage

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Le Centre d'apprentissage contient des guides, des manuels, des fiches d'information et des documents de formation sur une variété de sujets du Ministère pour répondre à vos besoins d'information.

Si vous avez besoin d'une version différente d'un document, veuillez nous contacter.

Guides, manuels et trousse à outils

Aménagement de municipalités sans obstacles couverture

Aménagement de municipalités sans obstacles offre des suggestions aux municipalités pour les aider à élaborer des politiques et des solutions d’accessibilité bien adaptées à leur situation et à leurs ressources.

Déclaration de principes provinciale de 2014 couverture

Déclaration de principes provinciale de 2014 - En vertu de la Loi sur l’aménagement du territoire fournit l’orientation à suivre sur les questions d’intérêt provincial liées à l’aménagement et à la mise en valeur du territoire et fait la promotion du système d’aménagement provincial axé sur les politiques.

Guide de la conseillere ou du conseiller municipal 2014 - couverture

Guide de la conseillère ou du conseiller municipal fournit des renseignements à jour sur la gouvernance, les finances et l’aménagement du territoire dans les municipalités. Il s’agit d’un document de référence qui permet d’en savoir plus sur les rôles et responsabilités des municipalités.

Le Guide de ressources sur la location viagère

Guide de ressources sur la location viagère fournit des renseignements aux consommateurs sur la location viagère, un choix de logement de plus en plus populaire principalement chez les adultes âgés capables de vivre de façon autonome.

Manuel de planification des améliorations communautaires 2008 couverture

Manuel de planification des améliorations communautaires 2008 aide les municipalités à élaborer leurs politiques et leurs plans d’améliorations communautaires.

Notre région, notre collectivité, notre chez-nous couverture

Notre région, notre collectivité, notre chez-nous décrit les plans et leurs objectifs, met en lumière d’importants enjeux et pose une série de questions auxquelles nous espérons trouver des réponses dans le cadre de l’examen coordonné du Plan de croissance de la région élargie du Golden Horseshoe, du Plan d’aménagement de l’escarpement du Niagara, du Plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges et du le Plan de la ceinture de verdure.

Outils pour le développement du logement abordable couverture

Outils pour le développement du logement abordable explique l’importance des logements abordables à l’échelle de la collectivité, ainsi que les avantages qu’ils offrent en matière de compétitivité économique, de santé, d’éducation et de bien-être collectif.

Réaménager les logements sociaux en Ontario - le guide et la perspective - couverture

Réaménager les logements sociaux en Ontario: le guide et la perspective provinciale? Ce guide contient des renseignements d’intérêt provincial destinés aux gestionnaires de services et aux fournisseurs de logements qui souhaitent réaménager leurs ensembles domiciliaires sociaux.

Responsabilisation transparence et confidentialité - Guide à l’intention des municipalités de l’Ontario Couverture

Responsabilisation transparence et confidentialité - Guide à l’intention des municipalités de l’Ontario aborde des questions complexes de façon sommaire et il n’est pas exhaustif.

Revitaliser et refinancer le logement social - comment y arriver - couverture

Revitaliser et refinancer le logement social : comment y arriver? Ce guide souligne l’importance de la planification stratégique dans le cadre de la revitalisation et du refinancement du logement social. Il s’agit d’un guide d’accompagnement à Réaménager les logements sociaux en Ontario : le guide et la perspective provinciale.

Guide - Système de délivrance de permis d’exploitation

Système de délivrance de permis d’exploitation - Guide pour la mise en œuvre par les municipalités aide les municipalités et autres personnes intéressées à mettre en place un système de délivrance de permis d’exploitation dans leur collectivité.

Fiches d’information

Aménagement axé sur les transports en commun donne un aperçu des outils clés de la Loi sur l’aménagement du territoire que peuvent utiliser les municipalités pour appuyer et faciliter l’aménagement du territoire axé sur les transports en commun.

Outils de soutien à la densification et à la durabilité inclus dans la Loi sur l'aménagement du territoire. Bref aperçu des principaux outils de la Loi sur l’aménagement du territoire qui peuvent favoriser la densification, le développement économique et la durabilité.

Planifier la conception communautaire aperçu des outils de la Loi sur l’aménagement du territoire qui peuvent aider les municipalités à faire le lien entre la conception communautaire judicieuse, la croissance économique et la compétitivité.

Planifier la densification aperçu des outils clés de la Loi sur l’aménagement du territoire que les municipalités peuvent utiliser pour faciliter la densification au moyen de l’aménagement compact, de l’accroissement de la densité, du réaménagement et de l’aménagement intercalaire.

Réagir au changement climatique offre un aperçu des outils de la Loi sur l’aménagement du territoire qui peuvent aider les municipalités à lutter contre le changement climatique en prévoyant la création de collectivités plus éconergétiques et durables.

Soutien au Plan de la ceinture de verdure : Outils de la Loi sur l’aménagement du territoire fournit des renseignements sur les outils améliorés de la Loi sur l’aménagement du territoire que peuvent utiliser les municipalités pour mettre en application la vision et les objectifs stratégiques du Plan de la ceinture de verdure.

Sites connexes

Centre de formulaires et de ressources pour l'aménagement
Friches contaminées Ontario
Semaine des administrations locales

Avertissement

Le ministère des Affaires municipales et du Logement (MAML) estime que l'information contenue dans les pages du Centre d'apprentissage peut être utile aux municipalités et au public. Le Centre d'apprentissage est à vocation pédagogique. Il incombe aux municipalités de prendre les décisions au niveau local, notamment en ce qui concerne le respect des lois ou des règlements en vigueur. Étant donné que les ressources et l'information contenues dans les pages du Centre d'apprentissage traitent de questions complexes présentées d’une manière condensée et qui reflètent des lois, politiques et pratiques susceptibles d’être modifiées, ces ressources n'entendent pas ainsi donner des conseils juridiques. Elles ne remplacent pas non plus des conseils juridiques spécialisés ou des conseils professionnels en ce qui concerne des points particuliers. Bien que ces ressources aient été soigneusement préparées, l'usager est seul responsable de leur utilisation ou de leur application.