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Encourager la revitalisation et l'intensification grâce au réaménagement des friches contaminées

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Les friches contaminées sont des installations industrielles et commerciales abandonnées, dysfonctionnelles ou sous-utilisées où l'expansion ou le réaménagement est compliqué par une contamination environnementale réelle ou perçue. Malgré la complexité d'aménager ces biens-fonds, ceux-ci se trouvent souvent dans des emplacements recherchés et stratégiques : en milieu urbain, dans des secteurs riverains avec vue panoramique, au centre-ville ou près du centre-ville. Ils ont l'avantage d'avoir une infrastructure en place et une variété d'utilisations potentielles qui peuvent contribuer à une intensification urbaine, une revitalisation de la collectivité, un développement économique et la création d'emplois ou la construction de nouveaux logements pour réduire la pression sur les sites nouveaux. Résultat : il y a en Ontario un intérêt croissant auprès des municipalités, des propriétaires, des promoteurs et des environnementalistes de trouver des moyens de nettoyer ces sites et de les aménager différemment.

Cadre provincial de l’aménagement du territoire

  • Déclaration de principes provinciale est un document de politique qui est complémentaire de la Loi sur l’aménagement du territoire . Elle fournit aux décideurs des directives sur des questions d’intérêt provincial liées à l’aménagement du territoire et au développement.

Cette nouvelle déclaration de principes renforce le soutien au réaménagement des friches contaminées, et y accorde une plus grande priorité. Elle prévoit notamment ce qui suit : repérer des friches contaminées qui pourraient être réaménagées; reconnaître le rôle important que la densification et le réaménagement jouent dans l’acquittement des obligations en matière d’aménagement du territoire; obliger les municipalités de palier supérieur à établir des cibles en matière de densification et de réaménagement, ainsi que des cibles pour les densités minimales le long des corridors importants de transport en commun et d’autres corridors; lier l’atteinte des cibles en matière de densification et de réaménagement à l’expansion de l’urbanisation.

Ressources, programmes et liens connexes

  • Canadian Brownfields Network (CBN) (en anglais seulement) est un réseau national qui regroupe des professionnels et des intervenants qui souhaitent faire entendre leur voix en vue d’accélérer le réaménagement des sites contaminés et la revitalisation urbaine au Canada. Le CBN facilite les relations et les liens au sein de l’industrie privée, renforce la capacité d’intervention et coordonne l’échange d’idées, d’expertise et d’exemples concrets de réussites.
  • Manuel de planification des améliorations communautaires Ce manuel vise à informer et aider les municipalités et d’autres parties qui s’intéressent à la planification des améliorations communautaires en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’aménagement du territoire.
  • Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL) met en valeur diverses études de projets résidentiels qui ont surmonté les obstacles au réaménagement des friches contaminées. Des projets de réaménagement ont été construits avec de succès à travers le Canada malgré les nombreux obstacles auxquels font face le réaménagement des friches contaminées.
  • Le Canadian Urban Institute (CUI) (en anglais seulement) a développé un outil en matière de gestion de la terre d’excavation Excess Soil By-law Tool (en anglais seulement) basé sur le Guide des meilleures pratiques en matière de gestion de la terre d’excavation de sites remplissage existantes et la modification de site par les lois du ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique. Cet outil aidera à renforcer la capacité des municipalités de l'Ontario à utiliser le site de modification des règlements pour gérer efficacement les problèmes des sols excédentaires locaux. Cet outil fournit aussi des exemples de langue et d'orientation par la loi pour les municipalités de l'Ontario à utiliser dans l'élaboration ou la mise à jour des sections clés de ces règlements.


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