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Foire aux questions sur le nouveau Système QuARTS

  1. Nouveau Système QuARTS
  2. ONe-key
  3. ID et mot de passe d’inscription au Système QuARTS
  4. Modifications au programme

A. Nouveau Système QuARTS

Q1 : J’ai reçu un courriel au sujet du nouveau Système QuARTS. Que dois-je faire?

  1. Étape 1 : Inscrivez-vous à ONe-key.
    Pour accéder au nouveau Système QuARTS, vous devez d’abord vous inscrire à ONe-key. ONe-key est un portail en ligne qui vous permet d’accéder à de nombreux services et programmes gouvernementaux, dont le Système QuARTS. Le gouvernement a créé le portail ONe-key pour assurer la confidentialité de vos renseignements personnels. Pour en savoir plus sur ONe-key, consultez la section B.
  2. Étape 2 : Inscrivez-vous au nouveau Système QuARTS.
    Le nouveau Système QuARTS a été lancé le 26 octobre 2015. Si vous êtes déjà inscrit à ONe-key, vous pouvez tout de suite vous inscrire au nouveau Système QuARTS.
    Pour vous inscrire au Système QuARTS, vous devrez saisir votre ID et votre mot de passe d’inscription temporaires. Vous recevrez votre ID et votre mot de passe d’inscription dans deux courriels distincts de noreply@ontario.ca, le 26 octobre. To enrol in QuARTS, you will be asked for a one-time enrolment ID and PIN. Your assigned enrolment ID and PIN will come in two separate emails. Watch for these emails from noreply@ontario.ca on October 26. 

Après votre première connexion au nouveau Système QuARTS, vous n’aurez plus besoin de votre ID et votre mot de passe d’inscription. Vous accéderez au Système QuARTS directement en vous connectant à ONe-key.

2. Que dois-je faire si j’ai deux numéros d’identification pour le Code du bâtiment (NICB), p. ex., l’un en tant que personne physique et l’autre en tant que personne morale? Dois-je créer deux comptes ONe-key ou m’inscrire deux fois au nouveau Système QuARTS?

Créez un seul compte ONe-key et inscrivez-vous une seule fois au Système QuARTS. Une fois que vous serez dans le nouveau système, vous aurez accès à toutes vos inscriptions. Si vous avez utilisé des adresses courriel différentes pour vous inscrire au Système QuARTS, il se peut que vous receviez deux ID et deux mots de passe d’inscription. Le cas échéant, vous recevrez quatre courriels contenant deux paires d’ID et de mot de passe d’inscription. Utilisez la paire de chiffres correspondant à l’un ou l’autre de vos NICB pour vous inscrire au nouveau Système QuARTS.

3. Je viens tout juste d’apprendre à utiliser l’ancien Système QuARTS. Puis-je utiliser l’ancienne version au lieu de la nouvelle version?

Non. L’ancien Système QuARTS ne sera plus accessible après le lancement du nouveau Système QuARTS.

Puis-je remplir une demande papier pour m’inscrire ou pour renouveler mon inscription?

Si vous avez besoin de mesures d’accommodement ou avez de la difficulté à effectuer des opérations en ligne, le Ministère pourra traiter votre demande sur papier. Sachez par contre que le délai de traitement d’une demande papier est d’environ trois semaines. Le délai est de quelques minutes pour la plupart des opérations en ligne, à moins qu’elles ne contiennent des documents d’assurance qui doivent être vérifiés manuellement.

5. Quels sont les avantages du nouveau Système QuARTS?

Pour tous les utilisateurs :

  1. Possibilité d’effectuer toutes les opérations en ligne (inscription initiale, renouvellement, rétablissement et mises à jour).
  2. Possibilité de payer par carte de crédit.
  3. Avis automatiques par courriel du Ministère à divers moments, p. ex., dès que les résultats d’examen sont publiés, 60 jours avant l’expiration de l’inscription, au moment de l’expiration et lorsque des opérations sont effectuées.

Pour les responsables du service du bâtiment et les autorités principales :

  1. Possibilité d’effectuer un paiement en bloc : le Ministère acceptera les paiements en bloc des autorités principales et délivrera un code que les responsables du service du bâtiment des autorités principales pourront utiliser pour effectuer leurs opérations.

Pour les entreprises de conception :

  1. Possibilité de joindre des documents, p. ex., des certificats d’assurance (les entreprises de conception ne pourront pas effectuer d’opération sans téléverser leur certificat d’assurance).

Je suis chef du service du bâtiment. J’utilise uniquement le registre public. Aurai-je toujours accès au registre lorsque je me connecterai au Système QuARTS?

Oui, vous pourrez entrer directement dans le registre public, sans passer par ONe-key. Un lien sera publié sur le site Web du Ministère, sur la page Qualités requises et inscription. Le lien s’affichera aussi si vous vous connectez au Système QuARTS en passant par ONe-key. À noter que la configuration du registre public sera différente, car il a été conçu pour fonctionner sur les appareils mobiles.

7. Quel est le lien vers le nouveau Système QuARTS?

Il n’y a pas de lien direct vers le nouveau Système QuARTS. Le 26 octobre, lorsque vous vous connecterez à https://www.services.mah.gov.on.ca/ouiquarts_enu et vous verrez un lien vers le Système QuARTS sur lequel vous pourrez cliquer pour accéder au nouveau système

8. Pourrai-je m’inscrire à des examens dans le nouveau Système QuARTS?

Le Collège Humber gère les examens du Code du bâtiment, notamment les inscriptions. Rendez-vous sur le site Web du Collège Humber, à l’adresse www.humber.ca/buildingcodeexams/.

9. Le nouveau Système QuARTS aura-t-il le même aspect que l’ancien Système QuARTS?

Le nouveau Système QuARTS sera organisé différemment que l’actuel Système QuARTS, mais il a été conçu pour être facile à utiliser.


B. ONe-key

10. Pourquoi dois-je utiliser ONe-key?

Le gouvernement a créé ONe-key pour faciliter et sécuriser l’accès aux services gouvernementaux en ligne. Le portail regroupe en un seul endroit nombre de services gouvernementaux, notamment le Système QuARTS. Plus important encore, il assure la confidentialité des renseignements personnels.

11. Comment puis-je m’inscrire à ONe-key?

  1. Rendez-vous au https://www.services.mah.gov.on.ca/ouiquarts_enu.
  2. Cliquez sur Inscrivez-vous dès maintenant!
  3. Créez un ID et un mot de passe.
  4. Indiquez trois questions et leurs réponses qui vous permettront de récupérer votre mot de passe en cas d’oubli.
  5. Choisissez si vous voulez prévoir une procédure pour récupérer votre ID (facultatif).
  6. Cliquez sur Inscrivez-vous.
  7. Consignez vos identifiants dans vos dossiers et préservez-en la confidentialité.

12. Une fois connecté à ONe-key, comment puis-je me connecter au Système QuARTS?

  1. Trouvez le nouveau Système QuARTS dans la liste des programmes et des services.
  2. Cliquez sur le lien. Dans les champs prévus à cet effet, entrez votre ID et votre mot de passe d’inscription temporaires, que vous aurez reçus dans deux courriels distincts le 26 octobre si vous avez indiqué votre adresse courriel actuelle dans votre inscription au Système QuARTS.
  3. Si vous avez de la difficulté à vous connecter, suivez les instructions ou appelez un analyste de l’autorisation et de l’accréditation, au 416 585-6666.

13. Qui dois-je appeler si j’oublie mes identifiants à One-key?

Communiquez avec ServiceOntario, au 416 326-1234 (région du grand Toronto) ou au 1 800 267-8097 ou suivez les instructions sur le site Web de ONe-key.


C. ID et mot de passe d’inscription au Système QuARTS

14. Que dois-je faire si je n’ai pas reçu d’ID et de mot de passe d’inscription ou si je les perds?

Les personnes ayant un NICB et qui ont subi un examen et fourni une adresse courriel actuelle recevront un ID et un mot de passe d’inscription dans deux courriels distincts de noreply@ontario.ca le 26 octobre 2015.

Les entreprises doivent avoir un NICB et avoir inscrit une adresse courriel actuelle dans le système. Vérifiez que l’adresse courriel que vous avez fournie dans l’ancien Système QuARTS est valide et surveillez vos courriels le 26 octobre pour connaître votre ID et votre mot de passe d’inscription.

Si vous ne recevez pas d’ID et de mot de passe d’inscription, vous pourrez accéder au nouveau Système QuARTS en répondant à une question sur votre inscription, possiblement sur votre dernier examen d’aptitude ou, dans le cas des entreprises de conception, sur votre police d’assurance la plus récente. Si vous n’êtes pas en mesure de répondre à la question, vous devrez créer une demande d’accès, qui sera traitée par un analyste de l’autorisation et de l’accréditation de l’Unité des qualifications et des inscriptions.

15. L’ID et le mot de passe d’inscription qui me seront envoyés le 26 octobre seront-ils les mêmes que j’utilise pour me connecter au Système QuARTS en ce moment?

L’ID et le mot de passe d’inscription qui vous permettront de vous connecter au nouveau Système QuARTS sont différents de ceux que vous utilisiez pour vous connecter à l’ancien Système QuARTS. Vous n’aurez plus besoin de vos anciens ID et mot de passe pour utiliser le nouveau Système QuARTS.

16. Je possède une entreprise de conception. Je ne me connecte pas moi-même au Système QuARTS. Quelqu’un d’autre procède à l’inscription annuelle et aux mises à jour en mon nom. Comment se connectera-t-il au Système QuARTS maintenant?

Nous recommandons aux entreprises de limiter l’accès au Système QuARTS à une seule personne, préférablement au directeur, à un associé ou à un cadre.

Le seul moyen d’accéder au nouveau Système QuARTS est de se connecter à ONe-key. Si plus d’une personne doit accéder à votre dossier, chaque personne doit créer son propre compte ONe-key. Une seule personne peut utiliser l’ID et le mot de passe d’inscription temporaires. Si une deuxième personne tente d’accéder au même compte du Système QuARTS, elle devra répondre à une question d’identification pour aller plus loin. Si elle n’a pas la bonne réponse, elle devra créer une demande d’accès. L’analyste de l’autorisation et de l’accréditation qui recevra la demande d’accès devra vérifier auprès du directeur de l’entreprise que la personne doit effectivement accéder au Système QuARTS. La personne sera ensuite ajoutée à la liste des personnes-ressources du dossier. Si un employé a obtenu l’accès au dossier et qu’il quitte l’entreprise, le directeur doit communiquer avec le Ministère pour retirer l’ancien employé de la liste des personnes-ressources. 


D. Modifications au programme

17. La date d’expiration de mon inscription changera-t-elle?

La date d’expiration de votre inscription demeurera la même. Nous avons actualisé la technologie utilisée pour le programme des qualifications et des inscriptions; nous n’avons pas changé le programme en soi.

18. Devrai-je prouver à nouveau mes qualifications ou repasser des examens?

Pour le moment, il n’y a pas de changements relatifs à la requalification ou au maintien à jour des connaissances. Le Ministère a actualisé la technologie utilisée pour le programme des qualifications et des inscriptions; il n’a pas changé le programme en soi.

19. Le nouveau système entraînera-t-il une hausse des frais?

Il y aura une hausse des frais le 1er janvier 2016, mais elle n’est pas liée au nouveau Système QuARTS. Les hausses de frais sont prévues au Code du bâtiment de 2012. Le Code prévoit généralement des frais pour une année civile correspondant aux frais de l’année précédente, ajustés en fonction de l’indice des prix à la consommation de l’Ontario. Si l’indice n’augmente pas, les frais sont les mêmes que l’année précédente.

20. Qu’arrive-t-il si je ne renouvelle pas mon inscription (ou si je remplis les critères, mais que je ne m’inscris pas)? Mes qualifications s’afficheront-elles quand même dans le registre public?

Si vous ne vous inscrivez pas ou si votre inscription expire, vos qualifications n’apparaîtront pas dans le registre public du nouveau système.